Conditions générales 2017/18 - cours collectifs

1. L’inscription se fait par écrit, à l’aide du formulaire. Elle est valable pour une année scolaire, et est effective sitôt le paiement du premier montant facturé reçu. L’inscription, mis à part pour les débutants, est possible à tout moment. Pour les inscriptions tardives, le prix sera calculé au pro rata des cours effectués.

2. Le nombre de participants est de 10 maximum et de 5 minimum. Le niveau des participants est déterminé par le professeur avant le début des cours, pour former des classes homogènes. En cas de participation insuffisante, THE ENGLISH CENTER se réserve le droit de réduire les heures d’enseignement, d’appliquer le tarif semi privé, privé ou de suspendre un cours de moins de 5 élèves. Cette fermeture entraîne le remboursement intégral de l’écolage restant dû. Aucune indemnité pour dommage ni aucun intérêt n’est exigible en cas d’annulation ou de fermeture de cours.

3. L’année scolaire divisée en 32 périodes se déroule de septembre à juin, selon le calendrier publié par THE ENGLISH CENTER. Ce calendrier fait foi pour les périodes de vacances, ainsi que pour les jours fériés. Celui-ci peut être modifié en tout temps par THE ENGLISH CENTER.

4.Un semestre représente 16 séances de 50 minutes 2X par semaine pour les adultes. Pour les ados il représente 16 séances de 50 minutes, et pour les enfants, il représente 16 séances de 60 minutes 1X par semaine.

5. L’écolage est payable à l’avance, en une, deux ou quatre fois pour les cours adultes. Pour les enfants ou les ados, l’écolage est payable en une ou deux fois, ou au mois pour les « playgroups », mais au plus tard pour la 2ème leçon du semestre (5 mois) ou de l’année. Un rabais de 10% est accordé pour un paiement à l’inscription (juin) ou un rabais de 5% est accordé pour un paiement à l’année (août). Un rabais famille de 5% est accordé. Les montants payés ne sont pas remboursables. En cas de retard, des frais sont comptés (1er rappel Fr. 5.-, 2ème rappel Fr. 10.- 3ème rappel exclusion). Les examens «de Cambridge seront proposés aux élèves de qui le souhaitent. Le prix de l’examen n’est pas inclus dans l’écolage. Ces examens ne sont pas obligatoires.

Le matériel est facturé Fr. 40.- par livre pour les adultes et les ados, et Fr. 50.- par année pour les enfants.

6. En cas d’absence, veuillez vous annoncer, directement à votre professeur ou au secrétariat au 079 278 16 66. Les leçons manquées ne sont ni remplacées, ni remboursées.

7. Toute annulation durant l’année scolaire doit être annoncée par écrit au moins un mois avant le début de la prochaine échéance (fin d’un semestre), sinon le prochain semestre vous sera facturé. Tout semestre débuté est entièrement dû. Les élèves réinscrits pour une nouvelle année scolaire en juin doivent annuler leur inscription pour la rentrée par écrit, au moins un mois avant la rentrée de septembre, sinon, le premier semestre leur sera facturé.

8. Une assurance* responsabilité civile (R.C.) couvre les membres durant les activités de THE ENGLISH CENTER. Les locaux loués, les préaux et les parkings mis à la disposition des enfants ainsi que des parents, doivent être respectés comme propriétés privées. En dehors de la leçon, avant et après chaque cours, les parents sont tenus de surveiller leurs enfants. L’Ecole n’est pas responsable de dégâts matériels causés par un élève.*Chaque participant doit être assuré contre la maladie et les accidents.

 9. D iscipline, les divers moyens de communication et autres objets électroniques tels que téléphones portables, Ipad, PC, console de jeux doivent être déconnectés dans les salles de cours sous peine de confiscation.

Tout élève qui perturbe le bon fonctionnement des cours peut être exclu de l’Ecole, avec motivation donnée aux parents – sans prétention de remboursement.

10. Par sa signature sur le bulletin d’inscription, ou par la soumission d’inscription online le parent responsable ou le participant majeur s’engage à respecter toutes nos conditions générales. THE ENGLISH CENTER ne sera pas tenu responsable d’évènements indépendants de sa volonté. Le programme des cours, les prix et ce présent règlement peuvent faire l’objet de changements. L’organisateur se réserve le droit d’y apporter les modifications qu’il jugera utiles, à tout moment.

 11. For juridique, Pour tout litige, le for juridique est Val-d’Illiez, siège principal et domicile du responsable. The English Center est en droit de poursuivre le client au siège social ou au domicile de ce dernier. Le droit suisse est applicable.

Tous droits réservés. THE ENGLISH CENTER mai 2017

Conditions générales - cours collectifs au format pdf

Conditions générales 2017/18 - cours privés

1. L'inscription se fait par écrit ou sur internet, à l'aide du formulaire. L'abonnement est valable pour 1 an à dater de l'inscription ou de la dernière prolongation.

2. Le nombre de participants est de 3 maximum et de 1 minimum. Un cours privé à plusieurs personnes est considéré comme une unité indivisible. Les excuses, changement de programme, etc ne sont acceptés que pour l'ensemble du groupe. En cas de désistement d'un ou de plusieurs participants, THE ENGLISH CENTER se réserve le droit, en accord avec tous les participants, de réduire les heures d'enseignement ou d'appliquer le tarif en vigueur selon le nouveau nombre de personnes assistants au cours.

3. Le niveau des participants est déterminé avec un test d'évaluation avant le début des cours, pour former des classes homogènes.

4. La fréquence ainsi que les horaires des cours sont modulables selon entente avec votre professeur.

5. La durée de chaque leçon est de 60 ou 50 minutes. Tout cours commencé est entièrement dû.

6. L'écolage est payable à l'avance, en 1 fois selon le nombre de cours.

7. Le matériel est facturé (de Fr. 40.-- à Fr. 100.--) selon la méthode utilisée. Il comprend les livres, copies, listes de vocabulaire et le corrigé des exercices.

8. La méthode utilisée varie selon le type de cours choisi.

9. En cas d'absence veuillez vous annoncer directement à votre professeur. Une leçon peut être décommandée ou reportée sans perte de crédit, à condition de prévenir le professeur, au plus tard la veille avant 17 heures (le vendredi pour les cours du lundi).

10. En cas de force majeure, si un élève était contraint d'arrêter son cours, il pourrait :

a) céder ses leçons à une tierce personne

b) demander une extension du délai de validité de son abonnement

11. Une assurance*responsabilité civile (RC) couvre les membres durant les activités de THE ENGLISH CENTER. *Chaque participant doit être assuré contre la maladie et les accidents.

12. Par sa signature sur le bulletin d’inscription, ou par la soumission d’inscription online le parent responsable ou le participant majeur s’engage à respecter toutes nos conditions générales. THE ENGLISH CENTER ne sera pas tenu responsable d’évènements indépendants de sa volonté. Le programme des cours, les prix et ce présent règlement peuvent faire l’objet de changements. L’organisateur se réserve le droit d’y apporter les modifications qu’il jugera utiles, à tout moment.

 13. For juridique, Pour tout litige, le for juridique est Val-d’Illiez, siège principal et domicile du responsable. The English Center est en droit de poursuivre le client au siège social ou au domicile de ce dernier. Le droit suisse est applicable.

Tous droits réservés. THE ENGLISH CENTER, mai 2017

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