1. L’inscription se fait par écrit ou sur internet, à l’aide du formulaire. Elle est valable pour une année scolaire, et est effective sitôt le paiement du premier montant facturé reçu. L’inscription est possible à tout moment. Pour les inscriptions tardives, le prix sera calculé au prorata des demi-journées effectuées.

2. Critères d’admission. Les P’tits Bilingues est ouvert aux enfants âgés de 2 à 5 ans. De 2 à 3 ans, à l’essai selon l’adaptation.

3. Les horaires d’ouverture sont de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h les jours mentionnés sur le bulletin d’inscription. Les périodes de 8h30 à 9h et de 11h30 à 12h ainsi que les périodes de 13h30 à 14h et de16h30 à 17h sont consacrées à l’accueil et au départ des enfants selon les disponibilités des parents.

4. Le nombre d’enfants est de 8 maximum et de 4 minimum.  En cas de participation insuffisante, les P’tits Bilingues se réserve le droit de réduire le nombre de demi-journées, ou de suspendre un atelier de moins de 4 élèves. Cette fermeture entraîne le remboursement intégral de l’écolage restant dû. Aucune indemnité pour dommage ni aucun intérêt n’est exigible en cas d’annulation ou de fermeture de cours.

5. L’année scolaire divisée en 35 périodes se déroule de septembre à juin, selon le calendrier publié par les P’tits Bilingues. Ce calendrier fait foi pour les périodes de vacances, ainsi que pour les jours fériés. Celui-ci peut être modifié en tout temps par les P’tits Bilingues. L’année scolaire est divisée en 10 mois de septembre à juin et en deux semestre, soit de septembre à fin janvier et de février à juin.

6. L’écolage est payable à l’avance, en une, deux ou10 fois selon la formule choisie. Un rabais de 10% est accordé pour un paiement à l’inscription (juin) ou un rabais de 5% est accordé pour un paiement à l’année (août). Un rabais famille de 10% est accordé. Les paiements au mois sont à payer au début de chaque mois. Les montants payés ne sont pas remboursables. En cas de retard, des frais sont comptés (1er rappel Fr. 5.-, 2ème rappel Fr. 10.- 3ème rappel exclusion). Le matériel est facturé Fr. 50.- par année pour les enfants.

7. En cas d’absence, veuillez-vous annoncer, directement au responsable du groupe, ou au secrétariat au 079 278 16 66. Les absences doivent être annoncées avant la demi-journée concernée. Dans ces cas-là, la place de l’enfant étant réservée, aucune réduction n’est accordée. Un remplacement peut être fixé. Si le paiement est effectué d’avance, un remboursement ne peut être prévu qu’en cas de force majeure. En cas d’absence de l’animatrice, les parents seront avertis et un-e remplaçant-e prévu-e. Si cela n’était pas possible, la demi-journée serait soit remboursée, soit compensée.

8. Toute annulation durant l’année scolaire doit être annoncée par écrit au 31 décembre pour annuler l’inscription pour la deuxième partie de l’année, sinon le prochain semestre sera facturé. Tout semestre débuté est entièrement dû. L’inscription des enfants réinscrits pour une nouvelle année scolaire en juin doit être annulée pour la rentrée par écrit, au moins un mois avant la rentrée de septembre, sinon, le premier semestre sera facturé.

9. Récréation et goûter, une pause a lieu le matin et l’après-midi. La collation est prévue par les parents.

10. Sécurité, prise en charge. L’enfant ne quittera les P’tits Bilingues qu’accompagné d’une personne connue de la personne responsable. Celle-ci sera avertie si une tierce personne est autorisée à venir chercher l’enfant.

11. Habillement / Hygiène. L’enfant amènera des pantoufles, des habits de rechanges en lien avec la saison. Ces affaires resteront au sein de la structure durant l’année scolaire. Elles porteront son nom. Les parents dont les enfants portent des couches préviendront la directrice et apporteront le nécessaire.

12. D’éventuels problèmes de santé doivent être signalés. L’enfant fiévreux ou contagieux n’est pas admis, ses absences pourront être remplacées.

13. Une assurance* responsabilité civile (R.C.) couvre les membres durant les activités de THE ENGLISH CENTER et des PTITS BILINGUES. Les locaux loués, les préaux et les parkings mis à la disposition des enfants ainsi que des parents, doivent être respectés comme propriétés privées. Le jardin d’enfants décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou dommages causés aux effets personnels. * Chaque participant doit être assuré contre la maladie et les accidents.

14. Par sa signature sur le bulletin d’inscription, ou par la soumission d’inscription online le parent responsable s’engage à respecter toutes nos conditions générales. Les P’tits Bilingues ne sera pas tenu responsable d’évènements indépendants de sa volonté. Le programme des cours, les prix et ce présent règlement peuvent faire l’objet de changements. L’organisateur se réserve le droit d’y apporter les modifications qu’il jugera utiles, à tout moment.  

15. For juridique, Pour tout litige, le for juridique est Val-d’Illiez, siège principal et domicile du responsable. The English Center est en droit de poursuivre le client au siège social ou au domicile de ce dernier. Le droit suisse est applicable.

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